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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES AU VENT
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MADE IN Gâtinais CONSOMMEZ LOCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE IN Gâtinais CONSOMMEZ LOCAL
SAS GRAINES AU VENT

Numéro de dépôt :
4592472
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
MADE IN Gâtinais CONSOMMEZ LOCAL de GRAINES AU VENT

Présentation de la marque MADE IN Gâtinais CONSOMMEZ LOCAL

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES AU VENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN Gâtinais CONSOMMEZ LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES AU VENT domicilié(e) 42 LE PETIT CHENERY - 45490 - CORBEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP STREAM, Madame Cécile BARRIO domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaures - 93220 - GAGNY - France.

La marque MADE IN Gâtinais CONSOMMEZ LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN Gâtinais CONSOMMEZ LOCAL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.

GRAINES AU VENT a également déposé les autres marques suivantes : G Graines au Vent Complices du goût par nature


SAS GRAINES AU VENT - 42 LE PETIT CHENERY - 45490 - CORBEILLES - France


IP STREAM, Madame Cécile BARRIO - 51 Avenue Jean Jaures - 93220 - GAGNY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 28 avril 2020 - Rejet partiel n°786200 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-28

Viande autre que la viande de volaille ; fruits y compris fruits à coque ; fruits conservés ; fruits au naturel (conserves) ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits déshydratés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes au naturel (conserves) ; légumes surgelés ; légumes déshydratés ; légumes séchés ; légumes cuits ; champignons et légumes transformés (y compris légumes secs); compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers et substituts; Bouillons; Consommés; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures, pâtes à tartiner aux fruits et aux légumes; Pâtes à tartiner à base de fruits à coque; Pâtes à tartiner à base de pois et pois chiches; Fromages et produits à base de fromage; Desserts aux fruits; Aliments préparés à base de viande, poisson, fruits à coque, fruits ou légumes; quenelles ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtes alimentaires sèches et fraîches ; Pain; desserts au chocolat ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; tartes ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Infusions non médicales; Produits de boulangerie, chocolat, desserts (pâtisseries) ; nouilles et quenelles; Pâte à pizza; Glaces comestibles; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Riz; Pâte de wasabi et wasabi en poudre [raifort japonais]; Aliments préparés à base de riz, avoine et millet; Boissons à base de cacao; Pâtes à tartiner à base de chocolat; Coulis de fruits ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; lentilles ; pois chiche ; haricots blancs ; fèveroles pour l’alimentation humaine ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits (extraction) ; Boissons aux fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons à base de légumes ; Jus de légumes (extraction) ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Boissons à base de soja non utilisées en tant que succédanés du lait; Boissons à base de fruits à coque non utilisées comme succédanés du lait; Boissons à base d'amandes et/ou soja et/ou maïs et/ou coco et/ou avoine et/ou riz et/ou chanvre et/ou marrons et/ou autres graines, fruits à coque, plantes ou légumes ; boissons lactées où le lait prédomine ; Boissons végétales à base de fruits ; Boissons végétales à base de céréales ; Boissons végétales à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins aromatisés aux fruits ; vins apéritifs.